Éditeur
IMPACTEA CONCEPT
S.A.R.L. au capital de 5 000 €
RCS Versailles 803 980 671 00025
N° TVA FR 68 803 980 671
Siège social situé au RD 307 - ZA de la Briqueterie - Les Vignes de Perigord - 78810 Feucherolles - France
Téléphone 06 59 32 08 65
Webmaster
IMPACTEA CONCEPT
S.A.R.L. au capital de 5 000 €
RCS Versailles 803 980 671 00025
N° TVA FR 68 803 980 671
Siège social situé au RD 307 - ZA de la Briqueterie - Les Vignes de Perigord - 78810 Feucherolles - France
Téléphone 06 59 32 08 65
Directeur de Publication Murielle GUÉGAN
Hébergeur
Infomaniak Network SA
SA au capital de 102 000 CHF
N° IDE & TVA : CHE-103.167.648
Siège social situé au Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève - Suisse
Informatique et Libertés
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique pour le besoin des services proposés par IMPACTEA CONCEPT. Déclaration CNIL N°1789450.
IMPACTEA CONCEPT s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les informations recueillies à un tiers.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à IMPACTEA CONCEPT - RD 307 - ZA de la Briqueterie - Les Vignes de Perigord - 78810 Feucherolles - France.
Propriété Intellectuelle
Le site « impactea.design » et les produits sont la propriété de IMPACTEA CONCEPT en leur totalité.
L’ensemble des éléments (modèles, dessins, logos, images, photographies, vidéos, textes, entre autres et sans que cette liste soit limitative), quel que soit leur support, sont protégés par Copyright, les droits d’Auteurs et les droits de propriété intellectuelle.
Toute utilisation, reproduction, intégrale ou partielle, du site ou des produits de IMPACTEA CONCEPT est donc strictement interdite et doit être systématiquement soumise à l’autorisation de IMPACTEA CONCEPT.
Limitation de Responsabilité
L'utilisateur du site internet « impactea.design » s'engage à utiliser un matériel récent et adapté pour ses différents accès au site. Il ne devra pas contenir de virus et posséder un navigateur web mis à jour.
IMPACTEA CONCEPT ne pourra être tenu responsable de dommages matériels directs et indirects liés à l’utilisation de son site internet.
